Documents d’appel d’offres – Sections Normalisées (version NV)

SECTION 1 – AVIS D’ADJUDICATION DU CONTRAT (NV)

• SECTION 1 – Avis d’adjudication du contrat

SECTION 2 – INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES (NV)

• SECTION 2 – Instructions aux soumissionnaires

SECTION 5 – CONDITIONS ADMINISTRATIVES NORMALISÉES (NV)

• SECTION 5 – Conditions administratives normalisées

SECTION 6 – CONDITIONS TECHNIQUES NORMALISÉES (NV)

Sous-section 6.10 – Exigences techniques communes

• 6.11 Généralités
• 6.12 Santé et sécurité du travail
• 6.13 Protection environnementale
• 6.14 Contrôle de la circulation et signalisation temporaire
• 6.15 Installations temporaires

Sous-section 6.20 – Travaux de démolition et d’enlèvement

• 6.21 Démolition et enlèvement

Sous-section 6.30 – Ouvrage de béton

• 6.31 Armature pour le béton
• 6.32 Coffrages
• 6.33 Béton coulé en place
• 6.34 Béton projeté
• 6.35 Injection
• 6.36 Précontrainte
• 6.37 Produits divers pour travaux de béton
• 6.38 Renforcement d’éléments structuraux par ajout de PRFC
• 6.39 Éléments de béton préfabriqués

Sous-section 6.40 – Charpente métallique

• 6.41 Travaux d’acier
• 6.42 Travaux de peinture
• 6.43 Travaux d’aluminium
• 6.44 Structures de signalisation
• 6.45 Treillis modulaire

Sous-section 6.50 – Travaux électriques

• 6.51 Conduits, boîtes de jonction et de tirage
• 6.52 Câbles électriques
• 6.53 Alimentation
• 6.54 Distribution électrique
• 6.55 Éclairage
• 6.56 Télécommunication
• 6.57 Systèmes de transport intelligents (STI)

Sous-section 6.60 – Travaux particuliers

• 6.61 Levage de pont
• 6.62 Appareils d’appui
• 6.63 Joints de tablier
• 6.64 Membrane d’étanchéité pour tablier

Sous-section 6.70 – Signalisation permanente

• 6.71 Supersignalisation
• 6.72 Petite signalisation
• 6.73 Marquage routier

Sous-section 6.80 – Terrassement et infrastructures

• 6.81 Fondation et sous-fondation
• 6.82 Revêtement en enrobé à chaud
• 6.83 Revêtement de chaussée en béton de ciment
• 6.84 Bordures, musoirs et revêtement de protection en béton
• 6.85 Éléments de sécurité
• 6.86 Égouts et drainage
• 6.87 Terrassement 
• 6.88 Forage dirigé
• 6.89 Aménagement paysager

Sous-section 6.90 – Travaux d’entretien

• 6.91 Rapiéçage manuel et mécanisé à l’enrobé à chaud
• 6.92 Colmatage des fissures de chaussées en enrobé
• 6.93 Balayage de chaussées et nettoyage de regards de puisards et d’éléments de construction
• 6.94 Déneigement et épandage et fourniture de fondants et d’abrasifs
• 6.95 Entretien du gazon
• 6.96 Entretien des rehaussements de glissières et des écrans antiéblouissement

SECTION 7a – MODALITÉS DE PAIEMENT (NV)

• SECTION 7a – Modalités de paiement

SECTION 7b – POSTES DE PAIEMENT NORMALISÉS (NV)

• SECTION 7b – Postes de paiement normalisés

SECTION 8 – CONDITIONS GÉNÉRALES (NV)

• SECTION 8 – Conditions générales

SECTION 9 – CONDITIONS DE TRAVAIL (NV)

• SECTION 9 – Conditions de travail

SECTION 10 – CONDITIONS DE GARANTIE DE CONTRAT (NV)

• SECTION 10 – Conditions de garantie de contrat

SECTION 11 – CONDITIONS D’ASSURANCES (NV)

• SECTION 11 – Conditions d’assurances