Documents d’appel d’offres – Sections Normalisées

Nous vous invitons à télécharger et consulter les dernières versions des sections normalisées de nos documents d’appel d’offres.

Si vous avez téléchargé par le passé des sections normalisées de nos documents d’appel d’offres, veuillez vous assurer que vous avez bien en main la version la plus à jour. Les dates de mises à jour des différentes sections des devis sont indiquées ci-dessous.

Si vous avez des questions concernant les sections normalisées des documents d’appel d’offres, veuillez nous écrire à l’adresse suivante approvisionnement@jacquescartierchamplain.ca.

SECTION 1 – Avis d’adjudication du contrat (exemple)

SECTION 2 – Instructions au soumissionnaire

SECTION 5 – Conditions administratives normalisées

SECTION 6 – Conditions techniques normalisées

Sous-section 6.10 Exigences techniques communes
Sous-section 6.20 Travaux de démolition et d’enlèvement
Sous-section 6.30 Ouvrages de béton
Sous-section 6.40 Charpente métallique
Sous-section 6.50 Travaux électriques
Sous-section 6.60 Travaux particuliers pour ouvrages d’art
Sous-section 6.70 Signalisation permanente
Sous-section 6.80 Terrassement et infrastructures
Sous-section 6.90 Travaux d’entretien

SECTION 7 – Modalités de paiement

SECTION 8 – Conditions générales

SECTION 9 – Conditions de travail

SECTION 10 – Conditions de garantie du Contrat

SECTION 11 – Conditions d’assurance

Historique des versions antérieures

Consultez les archives des versions antérieures des sections normalisées de nos devis.